Festivités

Festivités
Bienvenue

Découvrir le village
La vie municipale

Conseil Municipal Comptes rendus Actualités / Marchés Publics
L'info St Marcellinoise

Gazettes
Jeunesse

Ecole Centre de loisirs "le chat botté" Restaurant scolaire Club Jeunes
Vie associative

Association des Parents d'Elèves Société de chasse

Comptes rendus

Accueil / La vie municipale / Comptes rendus

Recherche par année -

Date

Nom

12/03/2021

Compte rendu Mars 2021

10/01/2021

Réunion du 10 Janvier 2021

09/01/2021

Compte rendu Octobre 2020

1 -2 - 3

Contacts

Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison

38, rue de la Magdelaine

84110 Saint-Marcellin-lès-Vaison - FRANCE

+33 9 79 05 60 46

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×